Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE TEMPS PERDU
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
1441396
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
27/11/2007
CUVEE TEMPS PERDU de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque CUVEE TEMPS PERDU

Déposée le 27 novembre 1987 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « CUVEE TEMPS PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE domicilié(e) Château de Fonscolombe, 13610 LE PUY STE REPARADE (dossier no 2099895) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 509 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE domicilié(e) (dossier no 2099895) - France.

La marque CUVEE TEMPS PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE TEMPS PERDU est expirée depuis le 27 novembre 2007.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , FONSCREMADE , DOMAINE DU TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - Château de Fonscolombe, 13610 LE PUY STE REPARADE (dossier no 2099895) - France - SIREN 302509690


SCA DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - (dossier no 2099895) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1997 n°2099895 - Publication au BOPI 1997-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

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