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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A
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CHANTESOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTESOLEIL
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
11480
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Aix

Présentation de la marque CHANTESOLEIL

Déposée le 11 octobre 1977 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aix), la marque française « CHANTESOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.), domicilié(e) Domaine de Zonscolombe, 13610 LE PUY STE REPARADE. - France.

La marque CHANTESOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHANTESOLEIL est expirée depuis le 11 octobre 1987.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , FONSCREMADE , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DU TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.) - Domaine de Zonscolombe, 13610 LE PUY STE REPARADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Vins de table ou de pays rouge, rose ou blanc.Vins en bouteilles toutes centilisations.