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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES
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CHÂARA 401 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂARA 401 1
Société CHARLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3131696
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
CHÂARA 401 1 de Société CHARLES

Présentation de la marque CHÂARA 401 1

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂARA 401 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES domicilié(e) 244, rue Laurent Cely - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 648 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque CHÂARA 401 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂARA 401 1 est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Société CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : BAB MARRAKECH , BINGO ORANGE , AMELOU , 333 , TOUTA , BINGO ORANGE SANGUINE , 222 , 666 , 999 , BINGO ANANAS


Société CHARLES, Société par Actions Simplifiée - 244, rue Laurent Cely - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 308648773


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476360 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Inscription le 3 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°804076 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Inscription le 30 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803353 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Thés.