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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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JEAN RECAPET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN RECAPET
Société CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1695473
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011

Présentation de la marque JEAN RECAPET

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN RECAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette, 75009 PARIS (dossier no 2205622) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2205622) - France.

La marque JEAN RECAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN RECAPET est expirée depuis le 26 septembre 2011.


Société CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD (Société à Responsabilité Limitée) - 65 Bis, rue Lafayette, 75009 PARIS (dossier no 2205622) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2205622) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205622 - Publication au BOPI 2001-09-05

Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204174 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354701 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354699 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354700 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 22 février 2011 - Changement de nature juridique n°543767 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves, et, plus particulièrement, plats cuisinés sous forme de conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.