Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU BAILLY
SOCIETE BOUSSARD & Cie

Numéro de dépôt :
1127242
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN DU BAILLY

Déposée le 14 mars 1980 par SOCIETE BOUSSARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUSSARD & Cie domicilié(e) (société en nom collectif) 50 route de Montpellier, 34203 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque VIN DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN DU BAILLY est expirée depuis le 14 mars 1990.

SOCIETE BOUSSARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS GRAPPES , RUBIS ROI , LA CRETE ROUGE , S COMTAL , VIEUX COMTE , S KERIF , VIN DES PECHEURS , VIEUX DUCHE , VIN DES CHEVALIERS , VOLCY


SOCIETE BOUSSARD & Cie - (société en nom collectif) 50 route de Montpellier, 34203 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vins.