Déposée le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970629.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société Anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Rasoirs et leurs recharges ; lames de rasoirs ; tondeuses pour la coupe de la barbe (électriques ou non électriques) ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ;
Papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; à savoir feuilles de papier pour imprimantes ; calendriers ; cahiers ; carnets ; enveloppes (papeterie) ; bloc-notes ; notes repositionnables ; étiquettes non en tissu ; étiquettes adhésives ; articles de papeterie ; instruments d'écritures et de dessin et leurs recharges ; stylos ; stylos à bille ; stylos-plume ; plumes de stylos ; crayons ; taille-crayons ; porte-mines ; crayons de couleur ; feutres d'écriture et de coloriage ; marqueurs ; surligneurs ; encres à écrire ; cartouches d'encre pour stylos ; mines de crayon ; craies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; règles à dessiner ; compas de tracé ; ardoises pour écrire ; adhésifs pour la papeterie ; et notamment colles de bureau ; rubans adhésifs pour la papeterie ; produits de correction pour la papeterie ; liquides correcteurs ; stylos correcteurs ; ruban correcteur ; stylos effaceurs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Articles pour fumeurs et leurs recharges ; briquets ; briquets à gaz ; allumettes ; cendriers ; étuis à cigarettes ; étuis à briquets ; tous ces produits non en métaux précieux.
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