Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE BIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3970629
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE BIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970629.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société Anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Rasoirs et leurs recharges ; lames de rasoirs ; tondeuses pour la coupe de la barbe (électriques ou non électriques) ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ;

Papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; à savoir feuilles de papier pour imprimantes ; calendriers ; cahiers ; carnets ; enveloppes (papeterie) ; bloc-notes ; notes repositionnables ; étiquettes non en tissu ; étiquettes adhésives ; articles de papeterie ; instruments d'écritures et de dessin et leurs recharges ; stylos ; stylos à bille ; stylos-plume ; plumes de stylos ; crayons ; taille-crayons ; porte-mines ; crayons de couleur ; feutres d'écriture et de coloriage ; marqueurs ; surligneurs ; encres à écrire ; cartouches d'encre pour stylos ; mines de crayon ; craies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; règles à dessiner ; compas de tracé ; ardoises pour écrire ; adhésifs pour la papeterie ; et notamment colles de bureau ; rubans adhésifs pour la papeterie ; produits de correction pour la papeterie ; liquides correcteurs ; stylos correcteurs ; ruban correcteur ; stylos effaceurs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Articles pour fumeurs et leurs recharges ; briquets ; briquets à gaz ; allumettes ; cendriers ; étuis à cigarettes ; étuis à briquets ; tous ces produits non en métaux précieux.