Déposée le 11 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-08 du 22 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque ECOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 26 mars 2012 - Renonciation partielle n°572320 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670727 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture et de dessin et leurs recharges, stylos, stylos à bille, stylos à plume, porte-plume, plumes, encres, cartouches d'encre, crayons, mines de crayons, porte-mines, feutres d'écriture et de coloriage, surligneurs, crayons de couleur, marqueurs, craies ; règles à dessiner, taille-crayons, compas de tracé, perforateurs de bureau, ardoises pour écrire ; produits de correction, rubans correcteurs pour la papeterie, liquides correcteurs, stylos correcteurs, gommes à effacer ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, et notamment colles de bureau ; notes repositionnables, étiquettes non en tissu, étiquettes non en tissu adhésives, carte de visites, papier pour la photographie, applicateur d'étiquettes, autocollants. Articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier ; sacs à ordure en papier ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches en papier ou en carton ; porte affiches en papier ou en carton ; boites en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; drapeaux (en papier) ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions (en papier) ; papier à lettre.
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