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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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Conté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Conté
SOCIETE BIC société anonyme

Numéro de dépôt :
3596451
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/09/2018
Conté de SOCIETE BIC

Présentation de la marque Conté

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Conté »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne D'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillebert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conté est expirée depuis le 3 septembre 2018.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC société anonyme - 14, rue Jeanne D'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552008443


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillebert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°586684 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 29 décembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°660034 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Couleurs, gouaches et fixatifs (vernis).

Instruments à dessiner pour arts graphiques, à l'exception des instruments à dessiner destinés aux enfants, craies de coloriage, crayons à esquisse, crayons pastels, crayons fusains, gommes mie de pain, tortillons estompes, matériel pour artistes, brosses et pinceaux, godets pour la peinture, peintures en tubes pour artistes. Aquarelles. Matériel d'instruction pour les arts graphiques (à l'exception des appareils).