Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COCARDE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2353530) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Attn. Valérie SONNIER domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2353530) - 92110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2353530) - 92110 - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC Attn. Valérie SONNIER - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2353530) - 92110 - France
Renouvellement avec limitation le 18 octobre 2007 n°2353530 - Publication au BOPI 2007-10-18
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2102470 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18
Tous articles de bureau et de dessin, plumes, porte-plumes, stylographes, crayons, crayons à bille, porte-crayons, porte-mines, mines de graphite et de couleur, gommes, grattoirs, étiquettes, attaches, encres de toutes sortes, papeterie, librairie, papiers et cartons et articles en ces matières, imprimés, journaux et périodiques, livres, papiers et documents de réclame, reliures, photographies, matériaux pour les artistes : pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimés clichés.
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