Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIC SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, M. Maruani Edouard domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - Clichy - France.
La marque BIC SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société Anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - Clichy - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, M. Maruani Edouard - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - Clichy - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160064 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422504 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576699 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733708 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Inscription le 2 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°794136 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
Appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau, plus particulièrement;voiliers, navires de plaisance et embarcations;instruments et articles de gymnastique et de sport (à exception des vêtements), plus particulièrement planches à voile; cordes, filets, voiles de navires
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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