Déposée le 18 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Attn. Service Juridique domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque AQUACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Attn. Service Juridique - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210690 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490209 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie et notamment colles de bureau, matériaux pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et plus particulièrement agrafeuses, perforateurs, gommes, ardoises et tableaux à effaçage à sec, marqueurs, porte-mines, feutres d'écriture et de coloriage, surligneurs, crayons de couleur, crayons, porte-plumes, stylographes, crayons à bille, stylographes à billes, et d'une façon générale, tous appareils à écrire et leurs éléments constitutifs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, encre à écrire
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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