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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BELLES CAVES DE FRANCE
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PLANCH'AVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANCH'AVIN
Société BELLES CAVES DE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1705877
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque PLANCH'AVIN

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BELLES CAVES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANCH'AVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BELLES CAVES DE FRANCE domicilié(e) La Colombière, 24 rue Jacques de Molay, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Achard - France.

La marque PLANCH'AVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCH'AVIN est expirée depuis le 15 novembre 2001.


Société BELLES CAVES DE FRANCE (S.A.R.L.) - La Colombière, 24 rue Jacques de Molay, 21200 BEAUNE - France


M. Dominique Achard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Articles (non compris dans d'autres classes) en bois ou en matières plastiques