Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURE
SOCIETE BARTHELEMY SARL

Numéro de dépôt :
93485644
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque CONFITURE

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BARTHELEMY domicilié(e) 24, rue de Pontoise, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 017 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JOSETTE BOUGAULT - France.

La marque CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE est expirée depuis le 28 septembre 2003.

SOCIETE BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : CONFIOTTE , PIERRE DE PARFUMS , CONFITURE SPARTE , A LA VILLE DU PUY , CHEF MAURICE CONFIOTTE D...


SOCIETE BARTHELEMY SARL - 24, rue de Pontoise, 75005 PARIS - France - SIREN 323017319


Madame JOSETTE BOUGAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Confitures artisanales