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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français
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PISCINE "4 SAISONS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE "4 SAISONS"
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1325559
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1995

Présentation de la marque PISCINE "4 SAISONS"

Déposée le 4 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PISCINE "4 SAISONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français domicilié(e) 32, avenue de New-York, 75784 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque PISCINE "4 SAISONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE "4 SAISONS" est expirée depuis le 4 octobre 1995.

SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français a également déposé les autres marques suivantes : TEC-ENERGIE , NQH NOUVELLES QUALITES DE L'HABITAT , TEC-ENERGIE , GOLF CONSTRUCTEURS , MELTHERM , SAKEW , BATI-ATLAS


SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES (Société Anonyme de droit français) - 32, avenue de New-York, 75784 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Piscines non métalliques.