Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORA D'ORME
SOCIETE ART ANJOU S.A., dont le siège social est au lieu-dit "Le Poteau", 49304 MAZIERES-EN-MAUGES.

Numéro de dépôt :
1158426
Date de dépôt :
08/08/1979
Lieu de dépôt :
ANGERS
FLORA D\'ORME de SOCIETE ART ANJOU

Présentation de la marque FLORA D'ORME

Déposée le 8 août 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ART ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FLORA D'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ART ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECUYER. - France.

La marque FLORA D'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLORA D'ORME est expirée depuis le 8 août 1989.

SOCIETE ART ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LAFORET , GUILLAUME FRESNAIS , ARTISTIN


SOCIETE ART ANJOU S.A., dont le siège social est au lieu-dit "Le Poteau", 49304 MAZIERES-EN-MAUGES. - France


ECUYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Meubles, cadres, articles en bois non compris dans d'autres classes.