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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AQUILAND
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ORGA-PLANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA-PLANTES
SOCIETE AQUILAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1649357
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque ORGA-PLANTES

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA-PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AQUILAND domicilié(e) CHATEAU D'AROZE, 33720 LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque ORGA-PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

SOCIETE AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : ORGA-TORF


SOCIETE AQUILAND SOCIETE ANONYME - CHATEAU D'AROZE, 33720 LANDIRAS - France


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65442 - Publication au BOPI 1992-07-22

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