Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rose des vents
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3541527
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
Rose des vents de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Rose des vents

Déposée le 30 novembre 2007 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rose des vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque Rose des vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose des vents est expirée depuis le 30 novembre 2017.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardin'&o , Canari Joli , Hot chocolate , Mon Mignon , Double jeu , French Cancan , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.