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Marques déposées par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL
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Le dessus du panier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le dessus du panier
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3465336
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
Le dessus du panier de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Le dessus du panier

Déposée le 23 novembre 2006 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le dessus du panier »

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le dessus du panier est expirée depuis le 23 novembre 2016.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Hot chocolate , Canari Joli , Jardin'&o , Mon Mignon , French Cancan , Double jeu , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.