Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ALDEBARAN
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3246991
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
D\'ALDEBARAN de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque D'ALDEBARAN

Déposée le 18 septembre 2003 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ALDEBARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque D'ALDEBARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ALDEBARAN est expirée depuis le 18 septembre 2013.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardin'&o , Canari Joli , Hot chocolate , Mon Mignon , Double jeu , French Cancan , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo , Bulbi-mélo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.