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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R
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NOTRE DAME DU CHÊNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DU CHÊNE
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1199323
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992

Présentation de la marque NOTRE DAME DU CHÊNE

Déposée le 23 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE DAME DU CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 44, rue Louis Blanc, PARIS 10ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque NOTRE DAME DU CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DU CHÊNE est expirée depuis le 23 mars 1992.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (S.A.) - 44, rue Louis Blanc, PARIS 10ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.