Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La gourmandise est un péché mignon
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3121632
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2011
La gourmandise est un péché mignon de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R

Présentation de la marque La gourmandise est un péché mignon

Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La gourmandise est un péché mignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 10B .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque La gourmandise est un péché mignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gourmandise est un péché mignon est expirée depuis le 19 septembre 2011.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France - SIREN 72200810B


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.