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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT
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BRUMISATEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUMISATEUR
SARBEC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3635142
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2029
BRUMISATEUR de SARBEC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRUMISATEUR

Déposée le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUMISATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 Rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 898 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUMISATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUMISATEUR arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

SARBEC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRUMISATEUR , BRUMISATEUR , BRUMISATEUR


SARBEC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 Rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 529898496


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 20 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554116 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710812 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Vaporisateurs, atomiseurs, pulvérisateurs à usage collectif ; appareils de production de vapeur, de distribution d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; vaporisateurs faciaux [saunas].

Vaporisateurs, atomiseurs, pulvérisateurs à usage individuel ; appareils destinés à la projection de liquides ou d'aérosols non à usage médical ; appareils pour bains.

Services de stations thermales ; services de balnéothérapie ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services médicaux.