Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE LE SAUL
SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Numéro de dépôt :
92416733
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque CAVE LE SAUL

Déposée le 14 avril 1992 par la société SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CAVE LE SAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT domicilié(e) 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis GAFFIER Mandataire de la SA DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT - France.

La marque CAVE LE SAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LE SAUL est expirée depuis le 14 avril 2002.

SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGNES PYRENEES , LE BREBICOU , DANS UN OVALE , ANCIENS ETABLTS P. LEBROU & CIE , SOCIETE , ARDIA BLEU DE BREBIS , LE BELIER , ROQUEFORT SOCIETE AB , Société Crème, la petite douceur de Société. , MUSCIUCU


SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT - 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Monsieur Francis GAFFIER Mandataire de la SA DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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