Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCEPTRE ROYAL
Numéro de dépôt :
14923
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque SCEPTRE ROYAL
Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « SCEPTRE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCEPTRE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI 1981-50