Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE TERTRE
Numéro de dépôt :
1057227
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Epernay
Présentation de la marque DUC DE TERTRE
Déposée le 29 juin 1978 par SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Epernay), la marque française « DUC DE TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUC DE TERTRE est expirée depuis le 29 juin 1988.
SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005