Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE TERTRE
SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY

Numéro de dépôt :
1057227
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Epernay

Présentation de la marque DUC DE TERTRE

Déposée le 29 juin 1978 par SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Epernay), la marque française « DUC DE TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY domicilié(e) (S. A.), 1, rue des Cotelles 51200 EPERNAY. - France.

La marque DUC DE TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque DUC DE TERTRE est expirée depuis le 29 juin 1988.

SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE ARNAUD , MANGIN , J ROUSSEAU , JACQUES SOREL , H PIERRE , R CHARLIN , ROYAL , LOUIS GESSON , BARON DU HANCY , DUC DE VERMONDOIS


SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY - (S. A.), 1, rue des Cotelles 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Vins de provenance francaise, à savoir "Champagne", vins, vins mousseux.