Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DISTRICT
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY

Numéro de dépôt :
4590535
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
LA CHAPELLE DISTRICT de SOCIETE ANONYME D\'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY

Présentation de la marque LA CHAPELLE DISTRICT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DISTRICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY domicilié(e) Hôtel de Ville de Paris - 75196 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque LA CHAPELLE DISTRICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DISTRICT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY a également déposé les autres marques suivantes : BERCY ARENA PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , BERCY ARENA.PARIS PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , BERCY ARENA.PARIS , STORM THE ARENA , PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY - Hôtel de Ville de Paris - 75196 - Paris - France


IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 27 mars 2020 - Retrait partiel n°783601 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet partiel n°795107 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Disques compacts (audio-vidéo); publications électroniques téléchargeables; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux informatiques téléchargeables ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; moniteurs de télévision ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; audiocassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; appareils d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;

Article de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques; boutons de manchettes et épingles de cravates; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ; coffret, sacs et trousses à bijoux en métaux précieux ; colliers ; boucles d'oreilles ; broches ; bracelets ; bagues ;

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire en papier, carton ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de souhaits, faire-part (papeterie) ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, brochures, publications, journaux et périodiques ; livres, albums, calendriers et almanachs ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; images ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papeterie ; manuels d'instruction de jeux d'ordinateurs ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; coffrets de toilette (non garnis); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; malles et valises ; porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski ; ceintures en cuir ;

Jeux, jouets, cartes à jouer; balles ou ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; jeux électroniques ; jeux d’arcade ; jeux sportifs ; jeux électroniques sportifs ; appareils de jeux vidéo ;

Sandwiches ; hot-dogs ; crêpes ; quiches ; pizzas ; pâtisseries ; boissons à base de thé, de café, de chocolat ;

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au service de promotions de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, démonstration de produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location d'espace publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; reproduction de documents ; études de marché ; recherche de marché ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ; informations en matière de publicité ; services d'abonnements à des journaux. conseil en communication graphique à savoir conseil en publicité ; abonnements à des journaux; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; Services de publicité, de marketing et de promotion; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications; mise à disposition d'espace, de temps et de supports publicitaire; services de promotion commerciale fournis par des moyens audiovisuels; services d’annonceurs à des fins publicitaires; services publicitaires par le biais de bannières; marketing numérique ;

Services de transmission d'informations par voie télématique; services de télécommunications; services de communication électronique; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs; services de communication entre terminaux d'ordinateurs; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs; service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); services de transmission d'informations par voie électronique notamment sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture de forums de discussion sur l'Internet; transmission de messages et d'images codées; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle ; émissions télévisées, radiophoniques ; mise à disposition de réseau de télécommunication sans fil; services de communication entre terminaux d'ordinateurs; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation; divertissements télévisuels et radiophoniques; services de loisirs; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives ; réservation de places et salles de spectacles; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles; divertissements télévisuels et radiophoniques; montage de programmes radiophoniques et de télévision; production et organisation de spectacles et de compétitions sportives; services de jeux électroniques proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition de jeux informatiques en ligne; arbitrage sportif ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules et des vêtements); services de jeux d'argent ; production et projection de films cinématographiques; location de films cinématographiques; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d’évènements de e-sports à savoir de sports électroniques en ligne ; salle de jeux ; organisation de jeux électroniques sportifs ; organisation de championnats sportifs pour jeux consistant à former des équipes de sport virtuelles avec des joueurs existants [sports dits de fantasy] ; location de jeux vidéo ; services d'informations en ligne concernant des jeux informatiques et des améliorations informatiques pour jeux; mise à disposition de jeux informatiques interactifs multijoueurs via Internet et des réseaux de communications électroniques; publication de journaux; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; services de jeux d’arcade; coordination de concours sur Internet; organisation et gestion de compétitions ;

Services de salons de thé.