Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE CARQUEFOU
SOCIETE ANGEVINE DU VAL DE LOIRE - SAVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3109622
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque LES JARDINS DE CARQUEFOU

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANGEVINE DU VAL DE LOIRE - SAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE CARQUEFOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANGEVINE DU VAL DE LOIRE - SAVAL domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxe, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 877 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LES JARDINS DE CARQUEFOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE CARQUEFOU est expirée depuis le 4 juillet 2011.


SOCIETE ANGEVINE DU VAL DE LOIRE - SAVAL (société anonyme) - 7, Avenue Jean Joxe, 49000 ANGERS - France - SIREN 308877943


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337827 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383841 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447434 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527725 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Engrais, fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; produits de protection des végétaux pour l'horticulture, le jardinage, l'arboriculture, le maraîchage. Fongicides et herbicides pour gazon, végétaux d'ornement, de productions fruitières et légumières ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles (raticides, corbifuges). Abreuvoirs, peignes pour animaux, brosserie et pinceaux, cages pour animaux de compagnie, anneaux pour la volaille, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, auges, bagues pour oiseaux, baignoires d'oiseaux, étrilles pour le bétail, bocaux, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bottes, tire bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, boules de verre, ouvre-bouteilles, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, brûle-parfums, services à café (non en métaux précieux), cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, chandeliers, carafes, seaux à charbon, chasse-mouches, chaudrons, cloches à beurre, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, crèches pour bestiaux, cruches, dames-jeannes, ustensiles de table, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, siphons pour eaux-gazeuses, entonnoirs, services à épices, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, éteignoirs non en métaux précieux, faïence, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, gobelets non en métaux précieux, gourdes, ustensiles de cuisson, supports de grils, hanaps non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, pièges à insectes, jattes, légumiers, services à liqueurs, bacs à litière, mélangeurs manuels, corbeilles à pain, planches à pain, supports pour plantes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, pommes d'arrosoirs, porcelaines, poteries, pots, pots à fleurs, pulvérisateurs de parfum, seaux à rafraîchir, ratières, récipients pour boire, porte-serviettes non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients). Vêtements (habillement) et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) pour les loisirs, la chasse, la pèche, la randonnée et les travaux ruraux. Plantes d'ornement, vivaces ou annuelles, bulbes, graines florales ou potagères, arbustes fruitiers ou décoratifs, plants légumiers, plantes en pots et fleurs coupées ; animaux vivants domestiques et de compagnie (oiseaux, poissons, chats, chiens, reptiles, rongeurs) ; aliments pour les animaux domestiques et de compagnie. Location de petits matériels agricoles et de motoculteurs ; entretien et réparation de matériel de motoculture ; entretien d'ensembles paysagers. Conseils en espaces verts ; jardinage ; services de jardiniers, paysagistes ; conception d'ensembles paysagers ; services de pépiniéristes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.