Société américaine dite : U.S.D. Corp., organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 3323 West Warner Avenue, Santa Ana, Californie, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1193326
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 janvier 1982 par Société américaine dite : U.S.D. Corp
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société américaine dite : U.S.D. Corp., organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 3323 West Warner Avenue, Santa Ana, Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193326.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société américaine dite : U.S.D. Corp a également déposé les autres marques suivantes : U.S.DIVERS
Société américaine dite : U.S.D. Corp., organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 3323 West Warner Avenue, Santa Ana, Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet BONNET-THIRION. - France
Inscription le 13 décembre 1991 - Transmission de propriété n°60074 - Publication au BOPI 1991-12-13
Tous équipements et appareils de plongée sous-marine, notamment, bouteilles de plongée, appareils respiratoires, régulateurs, palmes, tubes respiratoires, compensateurs de pression, combinaisons de plongeurs, compensateurs de poussée, vestes et ceintures de sauvetage, masques de plongée, bretelles et harnais de bouteilles de gaz pour la respiration sous-marine, toutes pièces et éléments pour lesdits équipements et appareils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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