Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPHATRANS
Numéro de dépôt :
1636394
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001
Présentation de la marque ALPHATRANS
Déposée le 3 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALPHATRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALPHATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHATRANS est expirée depuis le 3 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23