Marque renouvelée - Marque en vigueur

by AIRFRANCE
société Air France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3647184
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2029
by AIRFRANCE de société Air France

Présentation de la marque by AIRFRANCE

Déposée le 28 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « by AIRFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque by AIRFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque by AIRFRANCE arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 420495178


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 5 février 2019 n°2705568 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-05

Appareils pour l'enregistrement, le stockage, la conversion, la transmission, la reproduction de signaux, de messages, d'informations, de sons, ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatique notamment de titres de transport, de billets d'avion, de billets de voyage, de cartes d'embarquement ou de cartes d'accès à des salons d'attente, bornes automatiques, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, supports de données magnétiques et optiques ou électroniques, appareils et instruments de lecture optique, appareils et instruments d'informations codées, lecteurs de codes d'accès, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes d'identification ou de cartes à puces, lecteurs de codes barres, disquettes informatiques, agendas électroniques, distributeurs de billets (tickets) notamment de transport, caméras vidéo, caméras Internet (Webcams), cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques permettant de capitaliser des points, cartes magnétiques encodées, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques notamment destinées à l'assistance au voyage de personnes à mobilité réduite ou handicapées, cartes magnétiques de fidélité ou d'adhésion à un club ou à des services de mise en relation de personnes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques ou à microprocesseur de paiement, de crédit ou de débit, cartes à puces, casques à écouteurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disques magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes vidéo, Dvd, CD-Rom, Dvd-Rom, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, dispositifs électroniques d'identification de passagers, dispositifs électroniques d'identification et d'enregistrement de bagages ou de marchandises, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, écrans vidéo, étiquettes électroniques pour marchandises ou bagages, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, émetteurs de signaux électroniques, raccordements électroniques, prises de courant, écrans d'ordinateur, écrans digitaux, écrans de visualisation, claviers d'ordinateurs ou de distributeurs automatiques, convertisseurs électriques, terminaux informatiques ou télématiques, microprocesseurs permettant notamment l'accès à des bases de données, centres serveurs de bases de données, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, balises lumineuses, appareils pour la sûreté du trafic aérien, appareils de navigation par satellite notamment destinés au transport aérien, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale, répondeurs téléphoniques, appareils de radio-messagerie, appareils de radio, écouteurs téléphoniques, écouteurs audio-vidéo, avertisseurs contre le vol, installations électroniques pour préserver du vol, caméras de surveillance, appareils d'enseignement et d'instruction audiovisuels, cartouches de jeux vidéo, machines à calculer, calculatrices électroniques de poche, assistants personnels électroniques (PDA), lecteurs MP3, port USB, clés de port USB, appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, altimètres, appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, baromètres, boussoles, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gilets de sauvetage, casques de protection, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, combinaisons spéciales de protection des aviateurs, instruments et machines pour essais de matériaux, jumelles (optiques), longue-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, étuis à lunettes, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils pour la sûreté du trafic aérien, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de réservation de titres de transport, de billets d'avions et de billets de voyages, logiciels permettant la mise en relation de personnes notamment dans le cadre du voyage ou des transports, logiciels permettant de télécharger des informations via l'Internet ou d'autres réseaux de communications, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) notamment destinés au transport ou à la mise en relation de personnes dans le cadre des transports ou du voyage, publications électroniques téléchargeables, tableaux d'affichage électroniques, tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, calculatrices de poche, appareils de radio, appareils de signalisation notamment à destination de voyageurs, appareils de contrôle (inspection) ou de secours (sauvetage).

Badges en papier, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, billets de location de véhicules, blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes d'embarquement, cartes d'adhésion à un club, cartes géographiques, planisphères en papier ou en carton, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, porte-mines, taille-crayons, magazines, lettres d'information, notices de sécurité pour avions, dossiers (papeterie), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, formules, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), menus en papier ou en carton, napperons en papier, nappes en papier, tapis de table en papier, rubans en papier, serviettes en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en papier, couches en papier ou en cellulose, couche-culottes en papier ou en cellulose, essuie-main en papier, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de verres, de carafes, de bouteilles ou de chopes à bière en papier ou en carton, serviettes à démaquiller en papier, articles de papeterie, papier, papier à lettres, presse-papiers, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, porte-chéquier, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, plans, plans d'aéroports, plans d'avions, portraits, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, décalcomanies, almanachs, aquarelles, gouaches, eaux-fortes (gravures), peintures (tableaux), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cachets (sceaux), timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de contrôle, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessin, coupe-papier (articles de bureau), drapeaux en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, craie à écrire, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bagues (anneaux) de cigares, gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, figurines (statuettes) en papier, papier mâché ou carton, boîtes de peinture (matériel scolaire), rideaux en papier, stores en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin, presse-papier, notices et manuels d'utilisation de systèmes informatiques, logiciels, ordinateurs ou périphériques d'ordinateurs.

Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par réseaux Internet, Intranet et Extranet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux, magazines, revues, périodiques ou à des lettres d'information (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, courrier publicitaire, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, gestion de bases de données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien, passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de ventes aux enchères notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marché, recherche de marchés, prévisions économiques, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de vente au détail de titres de transport, de billets d'avions, de billets de voyage, de billets de réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de tickets de rervation de véhicules notamment par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle, services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, émission et diffusion de bons de valeur, caisse de prévoyance, constitution, gestion et investissement de capitaux, services de cartes de crédit, de débit ou de paiement, cautions (garanties), opérations de changes, émission de chèque de voyages, émission de chèques-cadeaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques), services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution, placement et gestion de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, transactions financières, gestion de comptes de valeurs, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle dans le domaine des affaires financières, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle et du personnel dans le domaine du transport aérien ou de la mise en relation de personnes, agences en douane, service d'exécution des formalités douanières, mécénat financier, évaluation (estimation de biens immobiliers), gérance de biens immobiliers, cote en bourse, cautions (garanties).

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, messagerie électronique destinée au transport ou à la mise en relation ou la rencontre de personnes notamment durant un voyage, messagerie électronique destinée à la mise en place d'une communauté virtuelle sur Internet, messagerie électronique destinée à la mise en place de réseaux sociaux, courrier électronique, transmission d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons notamment dans le cadre du transport ou de la mise en relation de personnes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, diffusion de programmes de télévision, location d'appareils de télécommunication, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmissions d'informations en ligne, services de courrier électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (pour la télécommunication), services d'échange de correspondances (télécommunications), services d'affichage électronique notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personne, fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherches (portails), location de temps d'accès à des réseaux informatiques, fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personnes, services de télécommunication permettant d'accéder à une communauté d'échange virtuelle, centres d'appels téléphoniques, services de permanences téléphoniques, collecte et transmission d'informations par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l'impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de véhicules, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs), transports aériens, transports aéronautiques, affrètements, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'agences de voyage, services d'autobus ou d'autocars, transport en automobile, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, distribution du courrier, distribution de journaux, de magazines, de brochures ou de consignes de sécurité dans les aéroports ou à bord d'avions, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de bagages, de repas, de boissons, de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, de voyage ou de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parc de stationnement, réservation de billets de voyage, de titres de transport ou billets d'avions, stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, réservation pour les voyages et les locations de véhicules, transport de valeurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules, transport en commun de passagers, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), location d'automobiles, location de conteneurs d'entreposage, courtage de fret, courtage de transport, location d'entrepôts, de garages, location de fauteuils roulants, mise à disposition de fauteuils roulants pour les passagers dans les aéroports, location de places de stationnement, pilotage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), prêt, location et mise à disposition de véhicules aériens ou d'avions, consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien, acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour l'armement (équipement) de cabines, d'habitacles, de soutes d'avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, manutention (chargement/déchargement) de rampes d'accès ou de passerelles, organisation de transferts et transits de passagers, d'équipages, de personnel naviguant ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion, distribution d'énergie notamment à bord d'avions.

Divertissement, activités sportives et culturelles, services de billetterie (divertissement), services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport, services de clubs (divertissement) destinés à la constitution de réseaux sociaux, services de clubs (divertissement) permettant la constitution d'une communauté virtuelle d'internautes, organisation et conduite de conférences, de concours, de colloques, de compétitions sportives, de concerts ou d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ou de formation, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services d'imagerie numérique, information en matière de récréation, services de jeu proposés à partir d'un réseau informatique, réservation de places de spectacles ou de concerts, organisation de manifestations ou de cérémonies commémoratives, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, journaux, périodiques, manuels, manuels d'instructions, brochures, lettres d'information, de formulaires, notices de sécurité ou d'horaires imprimés, publications électroniques de livres, journaux, périodiques, manuels, manuels d'instructions, brochures, lettres d'information, de formulaires, notices de sécurité ou d'horaires imprimés, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, divertissement multimédia ou informatique, production, montage ou location de supports de données audio et/ou vidéo, de CD, de CD-Rom, de Dvd ou de Dvd-Rom, location et projection de films cinématographiques, reportages photographiques, services de loisirs, services de musées (présentation, composition), services de traduction, mise à disposition d'installations sportives.

Services de restauration (alimentation), services de restauration en vol, services de restauration à bord des avions, services de restauration dans l'enceinte d'aéroports, hébergement temporaire, location ou mise à disposition de salles de réunion, de salles d'attente, d'espaces de détente ou de relaxation notamment dans l'enceinte d'aéroports, location ou mise à disposition d'appareils électroménagers, location de chaises, tables, mobilier, linge de table, de toilette ou de bain, verrerie, services de restaurants, de restaurants libre-service, de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers, réservation d'hôtels, de restaurants, de bars ou de café-restaurants, restaurants libre-service, services d'informations en matière d'hôtellerie ou de restauration, services de traiteurs, préparation et fourniture de repas, boissons et produits alimentaires notamment à bord d'avions.

Inspection de bagages ou de marchandises à des fins de sécurité, consultation en matière de sécurité, consultation en matière de sécurité aéroportuaire, consultation et évaluation en matière de sécurité des personnes et des biens notamment à bord d'avions, dans l'enceinte des aéroports ou dans le domaine du transport et des voyages, mise en sécurité de conteneurs, accompagnement en société (personnes de compagnie), escorte (protection rapprochée), services d'extinction de feu, services de contrôle de passagers (examen de sécurité) notamment dans l'enceinte d'aéroports ou à bord d'avions, services d'accès sécurisés (contrôle) aux salons d'aéroports, aux salles d'attentes ou aux espaces de détente ou de relaxation, inspection à des fins de sécurité notamment dans les aéroports ou à bord d'avions, recherche de personnes portées disparues, service de retour des objets trouvés, surveillance des alarmes anti-intrusion, services de sécurité et de surveillance pour les avions ou dans l'enceinte d'aéroports, agences de surveillance nocturne notamment dans l'enceinte d'aéroports, location d'habits, de vêtements ou d'uniformes, services juridiques, services de gérance de droits de propriété intellectuelle, services de gérance de droits de marques, dessins et modèles, brevets d'invention, noms de domaine, logiciels ou droits d'auteur, enregistrement de noms de domaine, concession de licences de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de marques, de dessins et modèles ou de brevets d'invention, services de contentieux, recherches judiciaires, médiation, recherches légales, agences de rencontres ou de mise en relation de personnes notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, services de rencontres ou de mise en relation de personnes, services de rencontres ou de mise en relation de personnes autour du voyage ou des transports, services de rencontres ou de mise en relation de personnes sur Internet, services de rencontres par le biais d'une plateforme Internet, Extranet ou Intranet permettant l'échange ou le partage d'informations ou d'expériences, services de mise en relation ou de rencontres de personnes notamment dans les aéroports, lors de vols aériens ou lors de voyages, services de rencontres destinées à la constitution de réseaux sociaux.