Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POL RAYVAL
Numéro de dépôt :
1201221
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
15/01/1992
Présentation de la marque POL RAYVAL
Déposée le 15 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « POL RAYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POL RAYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL RAYVAL est expirée depuis le 15 janvier 1992.
Société ADAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36