DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760
Présentation de la marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760
Déposée le 20 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241987.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34