Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760
SOCIETE A.S., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4241987
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 de SOCIETE A.S

Présentation de la marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760

Déposée le 20 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , SALON , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme - rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins d'appellation d'origine protégée Champagne.