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Marques déposées par Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE
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DEFFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFFRANCE
Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE

Numéro de dépôt :
1548525
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998

Présentation de la marque DEFFRANCE

Déposée le 28 mars 1988 par Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEFFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE, domicilié(e) 12 Rue Edmond Nocard, 94700 MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Carine JACOBY - France.

La marque DEFFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFFRANCE est expirée depuis le 28 mars 1998.

Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité limitée dite: DEFFRANCE - 12 Rue Edmond Nocard, 94700 MAISONS ALFORT - France


Anne-Carine JACOBY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.