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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A P I Siège
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GRAND FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND FRANCOIS
Société A P I (SA) Siège

Numéro de dépôt :
1538100
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque GRAND FRANCOIS

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Société A P I Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « GRAND FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A P I Siège domicilié(e) 12 rue St Florentin, 75001 PARISAgence,31 rue Dumont d'Urville, 76600 LE HAVRE,B.P. 5079, 76071 LE HAVRE CEDEX - France.

La marque GRAND FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FRANCOIS est expirée depuis le 3 février 1999.


Société A P I (SA) Siège - 12 rue St Florentin, 75001 PARISAgence,31 rue Dumont d'Urville, 76600 LE HAVRE,B.P. 5079, 76071 LE HAVRE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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