S. BAC
Présentation de la marque S. BAC
Déposée le 26 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société A.D.M. Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S. BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S. BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. BAC est expirée depuis le 26 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23