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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P.(ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION) AMATEUR DE PLAISANCE
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CAP NEGRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NEGRE
SOCIETE A.A.C.A.P.(ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION) AMATEUR DE PLAISANCE) s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1003822
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP NEGRE

Déposée le 13 décembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P.(ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION) AMATEUR DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P.(ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION) AMATEUR DE PLAISANCE domicilié(e) 67 Boulevard Gambetta (92700) COLOMBES. - Colombie.

La marque CAP NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAP NEGRE est expirée depuis le 13 décembre 1986.


SOCIETE A.A.C.A.P.(ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION) AMATEUR DE PLAISANCE) s.a.r.l. - 67 Boulevard Gambetta (92700) COLOMBES. - Colombie


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;en particulier Bateau de plaisance et accessoires.