Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION
SociétCoopérative Agricole des Producteurs de la Région de CHATELLERAULT (Société Civile de Personnes)

Numéro de dépôt :
1201127
Date de dépôt :
07/04/1982
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
07/04/1992
SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION de SociétCoopérative Agricole des Producteurs de la Région de CHATELLERAULT (Société Civile de Personnes

Présentation de la marque SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION

Déposée le 7 avril 1982 par SociétCoopérative Agricole des Producteurs de la Région de CHATELLERAULT (Société Civile de Personnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SociétCoopérative Agricole des Producteurs de la Région de CHATELLERAULT (Société Civile de Personnes) domicilié(e) 45 rue Guillemot, 86102 CHATELLERAULT. - France.

La marque SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC ELEVAGE ELCO COOPERATION est expirée depuis le 7 avril 1992.


SociétCoopérative Agricole des Producteurs de la Région de CHATELLERAULT (Société Civile de Personnes) - 45 rue Guillemot, 86102 CHATELLERAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Outils et instruments à main.Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Tuyaux flexibles non métalliques, films polyéthylènes. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), cordes, ficelles, filets, bâches, sacs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.