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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) So Habitat
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MODULUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULUS
So Habitat, SARL

Numéro de dépôt :
3902880
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
MODULUS de So Habitat

Présentation de la marque MODULUS

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) So Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) So Habitat domicilié(e) 56 B route du Pont aux Filles - 49000 - Ecouflant - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 211 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, So Habitat, M. Olivier Foucher domicilié(e) 56 B route du Pont aux Filles - 49000 - Ecouflant - France.

La marque MODULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULUS est expirée depuis le 6 mars 2022.


So Habitat, SARL - 56 B route du Pont aux Filles - 49000 - Ecouflant - France - SIREN 539211060


So Habitat, M. Olivier Foucher - 56 B route du Pont aux Filles - 49000 - Ecouflant - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.