Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND TRAIN
SNCF

Numéro de dépôt :
4375592
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
GRAND TRAIN de SNCF

Présentation de la marque GRAND TRAIN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est SNCF domicilié(e) 2 PLACE AUX ETOILES - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63, Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque GRAND TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND TRAIN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SNCF , SNCF AU FEMININ , SNCF Rapprochons-nous , VIVE le TRAIN ! , #TOUSENTRAIN , SUGE , MOVETECH , EPUBLIMMO.SNCF , SURETE SNCF , WILL BOT SNCF


SNCF - 2 PLACE AUX ETOILES - 93200 - SAINT-DENIS - France


STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63, Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785058 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Etuis pour téléphones et pour tablettes ; clés USB ; tapis de souris ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), logiciels ; cartes à puces ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; logiciels ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; panneaux à palette électro-mécaniques ;

Lampes électriques ; lampes halogènes ; lampes appliques ; lampes flexibles ; plafonniers [lampes] ; lampes bougies ; tubes de lampes ; suspensions pour lampes ; supports de lampes ; lampes de jardin ; socles de lampes ; garnitures de lampes ; lampes de table ; lampes d¿extérieur ; lampes de bureau ; lampes de chevet ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes-cravates ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montres ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux pour ordinateurs ; bijoux de sacs ;

Crayons de couleurs ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; chemises ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; trousses ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; articles en papier ou cellulose ; nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ;

Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs ; sacs de voyage ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;

Vaisselle ; services [vaisselle] ; plateaux-repas (vaisselle) ; dessous de verre (vaisselle) ; articles de vaisselle creuse ; vaisselle pour le service de boissons ; assiettes ; tasses (mugs) ; bouteilles isolantes ; tasses à café, tasses à thé et grandes tasses ; verrerie [verres] ; plats ; récipients décoratifs pour la conservation d'aliments ; bouilloires à thé (non électriques) ; boules à thé ; théières ; passe-thé ; bougeoir (non en métaux précieux) ; chandeliers (non en métaux précieux) ; figurines en céramique, figurines en porcelaine ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;

Puzzle ; peluches (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;

Service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ;

Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;

Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.