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Marques déposées par SNCF RESEAU
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T TOPOTHESIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T TOPOTHESIA
SNCF RESEAU

Numéro de dépôt :
4646667
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
T TOPOTHESIA de SNCF RESEAU

Présentation de la marque T TOPOTHESIA

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par SNCF RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T TOPOTHESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SNCF RESEAU domicilié(e) 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - La Plaine Saint-Denis CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque T TOPOTHESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646667.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TOPOTHESIA arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

SNCF RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Infrawag , , , , SMARTTOPO , ATLAS , infrarail , XR2 , dreamove , ALTAMETRIS


SNCF RESEAU - 15-17 rue Jean-Philippe Rameau - 93418 - La Plaine Saint-Denis CEDEX - France


SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Logiciel dans le domaine de la topographie ; logiciel de gestion de bases de données dans le domaine de la topographie ;

Gestion informatisée de bases de données dans le domaine de la topographie ; compilation de données topographiques dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données topographiques dans des bases de données informatiques ;

Fourniture d’accès à des bases de données en ligne dans le domaine de la topographie ;

Conception, développement et maintenance de logiciel dans le domaine de la topographie; mise à jour de logiciel dans le domaine de la topographie; consultation en matière de logiciels dans le domaine de la topographie; mise à disposition temporaire de logiciel dans le domaine de la topographie; hébergement de bases de données dans le domaine de la topographie ; conception et développement de systèmes d’affichage de données dans le domaine de la topographie ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données dans le domaine de la topographie ; conception et développement de logiciels d'exploitation dans le domaine de la topographie permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage (cloud computing) ainsi que son utilisation ; location de logiciels d'exploitation dans le domaine de la topographie permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; topographie terrestre.