Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACOBINS
SNC HORVIL & CIE, société en nom collectif, 1, rue Charles Gide, 62200 SAINT-MARTIN-BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1180175
Date de dépôt :
25/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JACOBINS

Déposée le 25 août 1981 par la société SNC HORVIL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNC HORVIL & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JACOBINS est expirée depuis le 25 août 1991.


SNC HORVIL & CIE, société en nom collectif, 1, rue Charles Gide, 62200 SAINT-MARTIN-BOULOGNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.