Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARET
SNC CITE MONDIALE DU VIN

Numéro de dépôt :
93464459
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque CLARET

Déposée le 16 avril 1993 par SNC CITE MONDIALE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est SNC CITE MONDIALE DU VIN domicilié(e) 48/50 avenue du President Wilson, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque CLARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARET est expirée depuis le 16 avril 2003.

SNC CITE MONDIALE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SNC CITE MONDIALE DU VIN - 48/50 avenue du President Wilson, 92800 PUTEAUX - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164194 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Services hôteliers, réservation d'hôtels, direction d'hôtel (services hôteliers), agences de logement, location de chambres, maisons de vacances; Services hôteliers, réservation d'hôtels, direction d'hôtel (services hôteliers), agences de logement, location de chambres, maisons de vacances

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