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Marques déposées par la société SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA):
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SNAP ON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP ON
Société dite: SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA):

Numéro de dépôt :
1481940
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998
SNAP ON de SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l\'Etat de Delaware (EUA):

Présentation de la marque SNAP ON

Déposée le 5 août 1988 par la société SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAP ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): domicilié(e) 2801-80th Street, KENOSHA, Wisconsin, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque SNAP ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP ON est expirée depuis le 5 août 1998.


Société dite: SNAP-ON TOOLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): - 2801-80th Street, KENOSHA, Wisconsin, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235096 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 1 avril 1997 - Changement de dénomination n°235095 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 3 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183831 - Publication au BOPI 1995-04-03

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