Marque expirée - Marque en non vigueur

CERF VOLANT
SN VIRONA SA, SA

Numéro de dépôt :
1565501
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque CERF VOLANT

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SN VIRONA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERF VOLANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SN VIRONA SA domicilié(e) 4 RUE DE LA MOTTE - 85130 - LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 075 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN VIRONA, SA domicilié(e) 4 RUE DE LA MOTTE - 85130 - LA VERRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERF VOLANT est expirée depuis le 15 décembre 2019.

SN VIRONA SA a également déposé les autres marques suivantes : NEW FUN , V VIROMA FRANCE


SN VIRONA SA, SA - 4 RUE DE LA MOTTE - 85130 - LA VERRIE - France - SIREN 451075139


SN VIRONA, SA - 4 RUE DE LA MOTTE - 85130 - LA VERRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159150 - Publication au BOPI 1999-12-10

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167058 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396525 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208005 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425159 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

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