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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMS SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL
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LES BIJOUX DE LA TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIJOUX DE LA TABLE
SMS SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
94525469
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque LES BIJOUX DE LA TABLE

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SMS SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BIJOUX DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMS SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL domicilié(e) 264 rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 880 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LES BIJOUX DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIJOUX DE LA TABLE est expirée depuis le 16 juin 2004.


SMS SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (S.A.) - 264 rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL - France - SIREN 655880250


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Coutellerie (autre que la coutellerie chirurgicale), fourchettes et cuillers.Argenterie (vaisselle); vaisselle en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); bougeoirs, chandeliers, dessous de plats (ustensiles de table), plateaux, surtouts de table, salières, poivriers, corbeilles à pain, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes, récipients pour la cuisine, cendriers pour fumeurs et plus généralement ustensiles et objets décoratifs pour la table en métaux précieux, en alliage de métaux précieux ou en plaqué, non compris dans d'autres classes.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), plateaux à usage domestique, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes et plus généralement ustensiles et objets décoratifs pour la table, non en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.