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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA
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ARBATI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBATI
SMPA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92438897
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque ARBATI

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque ARBATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARBATI est expirée depuis le 26 octobre 2022.

SMPA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEOR , ARTEMCA , ALTO , ALPHABAIE , CRÉATEUR D'OUVERTURE , BaBaCo , ALTO , NORMA , Fermibaie , FermoPro


SMPA, société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383259371


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281117 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 12 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281118 - Publication au BOPI 1999-07-12

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229825 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511045 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Fenêtres non métalliques