Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais
SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais, Syndicat de Collecte et de Traitement des déchets ménagers – Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4097828
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2024
SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais de SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais

Présentation de la marque SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais

Déposée le 11 juin 2014 par SMITOM Centre Ouest Seine et MarnaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est SMITOM Centre Ouest Seine et MarnaisTODO domicilié(e) Rue du Tertre de Chérisy, BP 30567 - 77016 - VAUX-LE-PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 705 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais, Monsieur VERNIN Franck domicilié(e) Rue du Tertre de Chérisy, BP 30567 - 77016 - VAUX-LE-PENIL - France.

La marque SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097828.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITOM – LOMBRIC Centre Ouest Seine et Marnais est expirée depuis le 11 juin 2024.


SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais, Syndicat de Collecte et de Traitement des déchets ménagers – Collectivité Territoriale - Rue du Tertre de Chérisy, BP 30567 - 77016 - VAUX-LE-PENIL - France - SIREN 257705277


SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais, Monsieur VERNIN Franck - Rue du Tertre de Chérisy, BP 30567 - 77016 - VAUX-LE-PENIL - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui en bois ou matière plastique * enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui en métal * enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui en papier ou en carton * enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui en porcelaine ou en verre * enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui lumineuses * enseignes, indication d'entrée, fléchage d'accès aux installations appartenant au syndicat ou gérées par lui mécaniques * tout véhicule appartenant ou travaillant pour le service du Syndicat (voitures particulières, bennes, balayeuses, engins de levage et de manutention) * conteneurs métalliques * conteneurs non métalliques * vêtements de travail du personnel technique d'exécution * casques de protection du personnel technique et des visiteurs * papier à lettres, cartes de visite, journaux et toute autre publication de communication du Syndicat qui pourrait être diffusée à ses adhérents, à la population des communes composant le syndicat ou à ses partenaires ; site Internet du Syndicat, sites Internet des adhérents et des partenaires du Syndicat, plateformes de publication diverses administratives ; publicité par l'objet. ; conception d'un site Internet du syndicat, conception de sites Internet des adhérents et des partenaires du syndicat, conception de plateformes de publication diverses administratives.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.