SMITHKLINE BEECHAM SANTE & HYGIENE société anonyme
Numéro de dépôt :
1504870
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008
Présentation de la marque PASTIVAL
Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SMITHKLINE BEECHAM SANTE & HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITHKLINE BEECHAM SANTE & HYGIENE domicilié(e) 5 Esplanade Charles de Gaulle, BP 306, 92003 NANTERRE Cedex, FRANCE (dossier no 2114731) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 012 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau domicilié(e) (dossier no 2114731) - France.
La marque PASTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHKLINE BEECHAM SANTE & HYGIENE société anonyme - 5 Esplanade Charles de Gaulle, BP 306, 92003 NANTERRE Cedex, FRANCE (dossier no 2114731) - France - SIREN 672012580
GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau - (dossier no 2114731) - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2114731 - Publication au BOPI 1998-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458528 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197042 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 10 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56797 - Publication au BOPI 1991-10-10
Produits chimiques.Produits de parfumerie, savonnerie.Produits pharmaceutiques, hygiéniques, eaux minérales purgatives.Appareils pour la médecine, la chirurgie.Papiers, enveloppes, articles de bureau (à l'exception des meubles), machines à écrire.Confiserie, chocolats, cafés, thés, chicorée.Glands doux. Boissons, liqueurs, vins divers, vins de provenance franÇaise à savoir champagne, rhums, eaux minérales de table.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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