Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SMCA
SMCA MEDITERRANEE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98743476
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque GROUPE SMCA

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMCA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE SMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMCA MEDITERRANEE domicilié(e) 9 BOULEVARD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 983 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMCA MEDITERRANEE - France.

La marque GROUPE SMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SMCA est expirée depuis le 21 juillet 2008.

SMCA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : S M C A MEDITERRANEE


SMCA MEDITERRANEE (S.A.R.L.) - 9 BOULEVARD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 383983905


SMCA MEDITERRANEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

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