Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLOW CONTROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Profile Mirror » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLOW CONTROL domicilié(e) 38 Chemin de la Batterie, La Réunion - 97460 - Saint Paul - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 310 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque Profile Mirror a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLOW CONTROL, Société par actions simplifiée - 38 Chemin de la Batterie, La Réunion - 97460 - Saint Paul - France - SIREN 504310962
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Dispositifs (logiciels) de stockage informatique et de lecture d'information ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; documentations électroniques et numériques téléchargeables et notamment questionnaires électroniques consultables et modifiables en ligne ;
Service de publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; mise en forme d'informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées ; gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne notamment relatives à la santé et à la nutrition ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de recherches et d'études de marché ; études statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Télécommunications. Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès sécurisés à des informations notamment sur la santé et la nutrition contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations sécurisées par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ; services de transmission d'informations à partir de questionnaires numériques sur des réseaux informatiques et de communications ; diffusion ou transmission d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ;
Elaboration, conception et maintenance de logiciels et de programmes informatiques ; hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) de banques de données, de bases de données et de sites Web, notamment à accès sécurisés ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteur de recherche Internet.
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